En application de l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 DU 7 octobre 2021, les formalités de communication des compte-rendus des séances de Conseil Municipal sont modifiées.
Cette page reprend dorénavant la liste des délibérations adoptées pour chacune des séances. Les délibérations sont consultables en cliquant sur l’intitulé “Publication des Délibérations” dans la rubrique “Vie Municipale”.
Compte rendu de janvier à juin 2022 :
⇒ Compte rendu CM 02 Juin 2022
⇒ Compte rendu CM 11 Avril 2022
⇒ Compte rendu CM 06 Avril 2022
⇒ Compte rendu CM 02 Mars 2022
⇒ Compte rendu CM 02 février 2022
Compte rendu de janvier 2021 à décembre 2021:
⇒ Compte rendu CM 08 décembre 2021
⇒ Compte rendu CM 03 novembre 2021
⇒ Compte rendu CM 06 octobre 2021
⇒ Compte rendu CM 08 septembre 2021
⇒ Compte rendu CM 08 juillet 2021
⇒ Compte rendu CM 02 juin 2021
⇒ Compte rendu CM 14 Avril 2021
⇒ Compte rendu CM 10 Mars 2021
⇒ Compte rendu CM 20 Janvier 2021
Compte rendu de mai 2020 à décembre 2020:
⇒ Compte rendu CM du 04 Novembre 2020
⇒ Compte rendu CM du 07 octobre 2020
⇒ Compte rendu CM du 09 septembre 2020
⇒ Compte rendu CM du 10 juillet 2020
⇒ Compte rendu CM du 10 juin 2020
⇒ Compte rendu CM du 27 mai 2020
