Catégorie : Agenda

Installation du nouveau conseil

 

Élection du Maire et des Adjoints
Ordre du jour

• Point n°1: Élection du Maire
• Point n°2: Détermination du nombre d’adjoints au Maire
• Point n°3: Élection des adjoints
• Point n°4: Élaboration du tableau d’ordre du conseil municipal
• Point n°5: Lecture de la charte de l’élu local
• Point n°6: Détermination des indemnités de fonction  des élus
• Point n°7: Déterminations des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Point n°8: Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS
• Point n°9: Élection des administrateurs du CCAS de Bazouges la Pérouse
• Point n°10: Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
• Point n°11: Élection de représentants de la collectivité au sein du conseil d’administration de l’association Superflux
• Point n°12: Élection des représentants  de la collectivité au sein du conseil d’administration de l’Office de Tourisme de Couesnon Marches de Bretagne
• Point n°13: Élection de représentants de la collectivité au Syndicat Département d’Énergie d’Ille-et-Vilaine (SDE35)
• Point n°14: Proposition de représentants au Scot et au Smictom du Pays de Fougères
• Point n°15: Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Eaux d’Antrain
• Point n°16: Désignation d’un représentant à l’OGEC Saint Anne
• Point n°17: Désignation des représentants au sein de l’association des Petites Cités de Caractère
• Point n°18: Élection des représentants de la commune au Conseil d’Administration se l’Établissement Public Médico-Social de Belllevue
• Point n°19: Création de la commission municipale d’appel d’offre et élection des membres
• Point n°20: Création de la commission municipale” marché à procédure adaptée” et élection des membres
•  Point n°21: Ouverture poste d’accroissement temporaire d’activité
• Point n°22: Autorisation de cession – Mcrolotn°1 Lotissement Le Verger
• Point n°23: Instauration du Compte Épargne temps

Une permanence de Mr Savin, Architecte des Bâtiments de France

aura lieu le 16 avril 2026 de 14h15 à 16h30 

N’hésitez pas à contacter la mairie par téléphone ou mail pour réserver votre rendez-vous